Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSER TOUTE L'ANNEE
Monsieur Michel ARMAND

Numéro de dépôt :
1268386
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1994
CHASSER TOUTE L\'ANNEE de Michel ARMAND

Présentation de la marque CHASSER TOUTE L'ANNEE

Déposée le 11 avril 1984 par monsieur Michel ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSER TOUTE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ARMAND domicilié(e) 4, Place des Clématites, 77170 Brie Comte Robert. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CHASSER TOUTE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSER TOUTE L'ANNEE est expirée depuis le 11 avril 1994.

Michel ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : L'ART D'INVESTIR , LE CRASSIER DE LONGWY , LE CRASSIER DE LONGWY , ZIN ZANG , BRULOTS LORRAINS


Monsieur Michel ARMAND - 4, Place des Clématites, 77170 Brie Comte Robert. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.